Gemeenteraad / Conseil communal 2026-09-21

VILLE DE BRUXELLES STAD BRUSSEL CONSEIL COMMUNAL DE LA VILLE DE BRUXELLES Séance du lundi 21 septembre 2026 à 18 heures Ordre du jour Séance publique Communications. Dossiers de M. le Bourgmestre [3] Secrétaire - - Assemblées & Gouvernance - 2730809 (R) Conseil communal.- Congé parental de Mme Jana GOYVAERTS.- Remplacement en sa qualité de Conseillère communale.- Installation ad interim d'un suppléant.- Application de l'article 11 de la nouvelle loi communale. Vérification des pouvoirs, installation et prestation de serment de M. Jérôme JOLIBOIS, 2ème suppléant de la liste ECOLO-GROEN, en qualité de Conseiller communal, en remplacement ad interim de Mme Jana GOYVAERTS pendant la durée de son congé de maternité.- Tableau de préséance temporairement modifié. ----------------------------------------------------------------------- [4] Secrétaire - Direction juridique - - 2727612 (R) SJ.- 54.155/G/IB.- SAC.- Protocoles d'accord.- Infractions mixtes (majeurs et mineurs). Adopter les protocoles d'accord sur les infractions mixtes entre la Ville et le Procureur du Roi. ----------------------------------------------------------------------- Dossiers de Mme l'Echevine Frelinx [5] Culture, Jeunesse, Sport - - Sports - 2726657 (R) Sports.- Subside d'investissement.- Budget extraordinaire 2026.- Asbl Association de la Jeunesse VLM.- Montant : 4.000,00 EUR.- Convention. 1) Octroi d'un subside d'investissement de 4.000,00 EUR à l’asbl Association de la Jeunesse VLM pour l'achat de matériel de randonnée.- Article 76410/52252 du budget extraordinaire 2026.- 2) Convention entre la Ville de Bruxelles et cette association. ----------------------------------------------------------------------- [6] Culture, Jeunesse, Sport - - Sports - 2726659 (R) Sports.- Subside d'investissement.- Budget extraordinaire 2026.- Asbl Team Jah Academy.- Montant : 14.000,00 EUR.- Convention. 1) Octroi d'un subside d'investissement de 14.000,00 EUR à l’asbl Team Jah Academy pour l'achat de matériel (Medicine Ball, 12 sacs de frappe, etc).- Article 76410/52252 du budget extraordinaire 2026.- 2) Convention entre la Ville de Bruxelles et cette association. ----------------------------------------------------------------------- [7] Culture, Jeunesse, Sport - - Sports - 2726661 (R) Sports.- Subside d'investissement.- Budget extraordinaire 2026.- Asbl Judo Club Budo Bruxelles.- Montant : 11.500,00 EUR.- Convention. 1) Octroi d'un subside d'investissement de 11.500,00 EUR à l’asbl Judo Club Budo Bruxelles pour la rénovation de la coupole.- Article 76410/52252 du budget extraordinaire 2026.- 2) Convention entre la Ville de Bruxelles et cette association. ----------------------------------------------------------------------- Ordre du jour séance publique du Conseil du lundi 21 septembre 2026 1 [8] Culture, Jeunesse, Sport - - Sports - 2726651 (R) Sports.- Subside d'investissement.- Budget extraordinaire 2026.- Asbl Club pour tous.- Montant : 12.400,00 EUR.- Convention. 1) Octroi d'un subside d'investissement de 12.400,00 EUR à l’asbl Club pour tous pour l'achat de matériel Cross Fit.- Article 76410/52252 du budget extraordinaire 2026.- 2) Convention entre la Ville de Bruxelles et cette association. ----------------------------------------------------------------------- [9] Culture, Jeunesse, Sport - - Sports - 2726655 (R) Sports.- Subside d'investissement.- Budget extraordinaire 2026.- Asbl Chicago Back.- Montant : 1.640,00 EUR.- Convention. 1) Octroi d'un subside d'investissement de 1.640,00 EUR à l’asbl Chicago Back pour l'achat de matériel (Tatamis et base de frappe).- Article 76410/52252 du budget extraordinaire 2026.- 2) Convention entre la Ville de Bruxelles et cette association. ----------------------------------------------------------------------- [10] Patrimoine public - - Direction administration - 2731535 (R) Dossier n° OPP/2026/301.- Marché public de travaux ayant pour objet le remplacement de deux filtres (strainers) et autres travaux connexes - Bassins de la place Émile Bockstael, place Émile Bockstael à 1020 Bruxelles. Marché public de faible montant, conformément à l’article 92 de la loi du 17/06/2016 et à l'Arrêté Royal du 18/04/2017.- Dépense totale de 36.223,11 EUR TVA comprise.- Prendre pour information la décision n° 307 du Collège du 10/09/2026, en application de l'article 234 §3 de la nouvelle loi communale. ----------------------------------------------------------------------- [11] Patrimoine public - - Direction administration - 2730485 (R) Dossier n° OPP/2026/207.- Marché public de travaux par procédure négociée sans publication préalable, en spécialité, ayant pour objet la réparation des dévidoirs dans les bâtiments de la Ville de Bruxelles.- Principe et attribution. Procédure négociée sans publication préalable, en spécialité, conformément à l’article 42 §1, 1°, d), ii) de la loi du 17/06/2016 et à l'Arrêté Royal du 18/04/2017.- Cahier spécial des charges n° OPP/2026/207.- Dépense totale de 46.668,49 EUR TVA comprise.- Articles 13564/12506, 87605/12506, 13766/12506, 84467/12506, 70068/12506, 76470/12506, 76170/12506, 77270/12506, 77870/12506 et 77170/12506 du budget ordinaire de 2026.- Trésorerie.- Prendre pour information la décision n° 25 du Collège du 10/09/2026, en application de l'article 234, §3 de la nouvelle loi communale. ----------------------------------------------------------------------- [12] Patrimoine public - - Direction administration - 2732590 (R) Dossier n° OPP/2026/329.- Marché public de travaux ayant pour objet la remise en état de la circulation du plan d'eau et transformation des petits bassins en bacs à fleurs au Cimetière de Bruxelles, avenue du Cimetière de Bruxelles à 1140 Bruxelles.- Principe. Procédure négociée directe avec publication préalable en application des articles 35, 6° et 41 de la loi du 17/06/2016.- Cahier spécial des charges n° OPP/2026/329.- Dépense de 256.217,50 EUR TVA comprise.- Article 87805/72560 du budget extraordinaire de 2026.- Projet d'investissement n° ZJ05-13-2023.- Chantier : 241998.- Maintenance : 241999.- Emprunt. ----------------------------------------------------------------------- [13] Patrimoine public - - Direction administration - 2731559 (R) Dossier n° OPP/2026/088.- Marché public de services ayant pour objet l'étude des menuiseries extérieures en bois des parties gothiques de l'Hôtel de Ville de Bruxelles, Grand-Place 8 à 1000 Bruxelles.- Principe. Procédure négociée sans publication préalable en application de l'article 42 de la loi du 17/06/2016.- Cahier spécial des charges n° OPP/2026/088.- Dépense de 90.992,00 EUR TVA comprise.- Consultation de 4 opérateurs économiques.- Prendre pour information la décision n° 308 du Collège du 10/09/2026, en application de l'article 234, paragraphe 3 de la nouvelle loi communale. ----------------------------------------------------------------------- [14] Patrimoine public - - Direction administration - 2731799 (R) Dossier n° OPP/2026/291.- Marché public de services ayant pour objet l'inspection annuelle et l'examen triennal approfondi de la structure du Stade Roi Baudouin, avenue de Marathon 135 à 1020 Bruxelles. Marché public de faible montant, conformément à l’article 92 de la loi du 17/06/2016 et à l'Arrêté Royal du 18/04/2017.- Dépense totale de 4.646,40 EUR TVA comprise.- Article 76410/72360 du budget extraordinaire de 2026.- Chantier n° 241928.- Projet d'investissement n° BH10-4-2024.- Emprunt : article 76403/96151.- Prendre pour information la décision n° 309 du Collège du 10/09/2026, en application de l'article 234 §3 de la nouvelle loi communale. ----------------------------------------------------------------------- Ordre du jour séance publique du Conseil du lundi 21 septembre 2026 2 [15] Patrimoine public - - Direction administration - 2730864 (R) Dossier n° OPP/2026/311.- Marché public de travaux ayant pour objet la séparation de la production d'eau chaude sanitaire du complexe sportif entre la partie sport et la partie piscine aux Bains de Bruxelles, de Laeken et de Neder-Over-Heembeek, rue du Champ de l'Eglise 73-89 et rue de Lombartzyde 120 à 1020 Bruxelles. Marché public de faible montant, conformément à l’article 92 de la loi du 17/06/2016 et à l'Arrêté Royal du 18/04/2017.- Dépense totale de 35.181,96 EUR TVA comprise.- Article 76410/72460 du budget extraordinaire de 2026.- Chantiers n° 241885 et 241887.- Projet d'investissement n° BM10-49-2012.- Emprunt : article 76403/96151.- Prendre pour information la décision n° 296 du Collège du 10/09/2026, en application de l'article 234 §3 de la nouvelle loi communale. ----------------------------------------------------------------------- [16] Patrimoine public - - Direction administration - 2726885 (R) Dossier n° OPP/2026/295.- Marché public de travaux ayant pour objet le placement d'un détecteur anti- déflagrant dans le local chaufferie au Magasin 4, rue de l'Entrepôt, 7 à 1020 Bruxelles. Marché public de faible montant, conformément à l’article 92 de la loi du 17/06/2016 et à l'Arrêté Royal du 18/04/2017.- Dépense totale de 5.782,95 EUR TVA comprise.- Article 77210/72460 du budget extraordinaire de 2026.- Chantier n° 241282.- Projet d'investissement n° HF10-328-2009.- Emprunt : article 77203/96151.- Prendre pour information la décision n° 288 du Collège du 10/09/2026, en application de l'article 234 §3 de la nouvelle loi communale. ----------------------------------------------------------------------- [17] Patrimoine public - - Techniques spéciales - 2730186 (R) Dossier n° OPP/2026/308.- Accord-cadre "Renoclick Solar & Roof - Projets Photovoltaïques" supérieurs ou égaux à 10 KWC ET inférieurs ou égaux à 150 KWC (sur fonds propres) faisant partie de la Centrale d'Achat RenoClick de Sibelga. Accord-cadre "Renoclick Solar & Roof - Projets Photovoltaïques" supérieurs ou égaux à 10 KWC ET inférieurs ou égaux à 150 KWC (sur fonds propres) mis en place par la Centrale d'Achat RenoClick de Sibelga. ----------------------------------------------------------------------- Dossiers de Mme l'Echevine Maes [18] Espaces publics et verts - - Gestion du Stationnement - 2732769 (R) Règlement d’accès à la zone à accès limité.- Schuman.- Accord de principe.- Vade-mecum. 1) Règlement d’accès à la zone à accès limité "Schuman".- 2) Accord de principe pour la gestion d'accès à la place Schuman. ----------------------------------------------------------------------- [19] Développement urbain - Mobilité et Aménagements urbains - - 2731891 (R) Marché public de fournitures ayant pour objet l’acquisition de l’intervention artistique "A Short History of Unresolved Spaces Caused By Attempting a Greater Speed I-III" de l'artiste Evita VASILJEVA exposée à l'intersection des rues Du Dobbelenberg et de Verdun à 1130 Bruxelles. Marché public de faible montant par facture acceptée en application de l'article 92 de la loi du 17/06/2016 et à l'Arrêté Royal du 18/04/2017.- Dépense totale de 21.780,00 EUR TVA comprise.- Article 42106/74951 du budget extraordinaire de 2026 (projet n° AM06-8-2026).- Emprunt : article 42106/96151.- Prendre pour information la décision n° 326 du Collège du 10/09/2026, en application de l'article 234, paragraphe 3 de la nouvelle loi communale. ----------------------------------------------------------------------- Dossiers de Mme l'Echevine Buggenhout [20] Achats & Facilities - - Achats - 2730245 (R) Marché public de services reconductible à bordereau de prix ayant pour but la mise en oeuvre et la maintenance, pendant 24 mois, d'un système de gestion de flotte partagée équipant une partie du parc de véhicules de la Ville de Bruxelles, y compris la gestion des données récoltées (AFA/014306/HMO).- Principe. Procédure négociée sans publication préalable en application de l'article 42 §1er, 1°, a) de la loi du 17/06/2016 relative aux marchés publics.- Cahier spécial des charges n° AFA/014306/HMO.- Dépense sur 24 mois de 90.000,00 EUR, TVA de 21% comprise, soit au total 135.000,00 EUR, le marché étant 1 fois reconductible de 12 mois.- Article 13605/12412 du budget ordinaire de 2027 et 2028 (sous réserve de l'inscription des crédits nécessaires, de l'adoption de ces budgets par le Conseil communal et de leur approbation par l'autorité de tutelle).- Prendre pour information la décision n° 103 du Collège du 10/09/2026 en application de l'article 234 §3, 1er alinéa, 2e phrase de la nouvelle loi communale. ----------------------------------------------------------------------- Ordre du jour séance publique du Conseil du lundi 21 septembre 2026 3 [21] Achats & Facilities - - Achats - 2729182 (R) Marché public de services à bordereau de prix ayant pour but l'entretien curatif, pendant 12 mois, de poubelles équipées d'une presse à déchets sur énergie solaire (AFA/014283/HMO).- Principe. Procédure négociée sans publication préalable en application de l'article 42 §1er, 1°, d), iii) de la loi du 17/06/2016 relative aux marchés publics.- Cahier spécial des charges n° AFA/014283/HMO.- Dépense de 45.000,00 EUR, TVA de 21% comprise dont 20.000,00 EUR, pour la fourniture de pièces de rechange et 25.000,00 EUR, pour l'exécution de réparations.- Article 87605/12402 pour la fourniture de pièces de rechange et article 87605/12406 pour l'exécution de réparations du budget ordinaire de 2027 (sous réserve de l'inscription des crédits nécessaires, de l'adoption de ce budget par le Conseil communal et de son approbation par l'autorité de tutelle).- Prendre pour information la décision n° 102 du Collège du 10/09/2026 en application de l'article 234 §3, 1er alinéa, 2e phrase de la nouvelle loi communale. ----------------------------------------------------------------------- [22] Achats & Facilities - - Achats - 2732547 (R) Marché public de fournitures à bordereau de prix ayant pour but la fourniture, pendant 6 mois, de diverses variétés de bulbes (AFA/014274/SEK).- Principe. Procédure négociée sans publication préalable en application de l'article 42 §1er, 1°, a) de la loi du 17/06/2016 relative aux marchés publics.- Cahier spécial des charges n° AFA/014274/SEK.- Dépense de 70.000,00 EUR, TVA de 6% comprise.- Divers articles de code économique 12402 des budgets ordinaires de 2026 et 2027 (pour le budget 2027 : sous réserve de l'inscription des crédits nécessaires, de l'adoption de ce budget par le Conseil communal et de son approbation par l'autorité de tutelle).- Prendre pour information la décision n° 104 du Collège du 10/09/2026 en application de l'article 234 §3, 1er alinéa, 2e phrase de la nouvelle loi communale. ----------------------------------------------------------------------- Dossiers de M. l'Echevin Wauters [23] Régie foncière & Affaires économiques - Section Gestion financière de l'espace public - Commerce - 2731651 (R) Subside 2026.- Asbl Association des commerçants du Piétonnier.- Montant : 17.500,00 EUR. Octroi d'un subside pour un montant de 17.500,00 EUR à l'asbl Association des commerçants du Piétonnier, pour l'organisation de "Fête de la BD et braderie 2026".- Article 52009/32201 du budget ordinaire 2026. ----------------------------------------------------------------------- Dossiers de Mme l'Echevine Ben Hamou [24] Régie foncière & Affaires économiques - Valorisation patrimoine - - 2732373 (R) Retrait de la décision n° 130 du Conseil communal du 26/06/2026.- Fleurs 23-27.- Marché public de travaux ayant pour objet la rénovation de bâtiments en 4 maisons unifamiliales et deux espaces casco sur le terrain sis rue aux Fleurs 23-27 à 1000 Bruxelles (RF/25/PO/1015).- Principe. 1) Retirer la décision n° 130 du Conseil communal du 26/06/2026.- 2) Procédure ouverte en application de l'article 36 de la loi du 17/06/2016.- Cahier spécial des charges n° RF/25/PO/1015.- Montant estimé à 1.003.679,08 EUR hors TVA soit 1.073.580,25 EUR TVA comprise (6% pour les logements, 21% pour les espaces casco).- Dépenses : article 242-01 du budget patrimonial 2026.- Recettes : article 171-01 du budget patrimonial 2026. ----------------------------------------------------------------------- [25] Culture, Jeunesse, Sport - - Beaux-Arts - 2728884 (R) Culture.- Subside spécifique.- Asbl Parvis 58.- Montant : 800,00 EUR. Octroi d'un subside spécifique pour un montant de 800,00 EUR à l’asbl Parvis 58 pour le Bal Outre Canal 2026.- Article 77210/33202 du budget ordinaire 2026. ----------------------------------------------------------------------- [26] Culture, Jeunesse, Sport - - Beaux-Arts - 2727877 (R) Culture.- Subside d'investissement.- Budget extraordinaire 2026.- Fondation d'utilité publique "Koninklijke Vlaamse Schouwburg".- Montant : 100.000,00 EUR.- Convention. 1) Octroi d'un subside d'investissement de 100.000,00 EUR à la fondation d'utilité publique "Koninklijke Vlaamse Schouwburg" pour l'acquisition d'équipements led.- Article 76210/52252 du budget extraordinaire 2026.- 2) Convention entre la Ville de Bruxelles et cette association. ----------------------------------------------------------------------- Ordre du jour séance publique du Conseil du lundi 21 septembre 2026 4 [27] Culture, Jeunesse, Sport - - Beaux-Arts - 2728445 (R) Culture.- Subsides spécifiques à plusieurs associations.- Montant total : 164.500,00 EUR. Octroi de subsides spécifiques pour un montant total de 164.500,00 EUR aux associations suivantes et réparti comme suit : * article 56110/33202 du budget ordinaire 2026 : 1) 7.000,00 EUR à l'asbl Cinemamed pour le 26e Cinemamed 2026; 2) 10.000,00 EUR à l'asbl FrancoFaune pour le Festival FrancoFaune 2026; 3) 25.000,00 EUR à l'asbl Animacy pour le Fifty Lab Music Festival 2026; 4) 25.000,00 EUR à l'asbl Fifty Fifty Session pour son fonctionnement 2026; 5) 15.000,00 EUR à l'asbl Maison du Spectacle la Bellone pour l'Action tourisme au centre; 6) 20.000,00 EUR à l'asbl Listen pour le "Listen Festival" 2026; 7) 3.500,00 EUR à l'asbl Institut Supérieur pour l'Etude du Langage Plastique pour le BAFF - "Brussels Art Film Festival" 2026; 8) 3.500,00 EUR à l'asbl Elles tournent pour le "Brussels International Women's Film Festival" 2026; 9) 30.000,00 EUR à l'asbl 1001 Valises pour le "Balkan Trafik" 2026; 10) 5.000,00 EUR à l'asbl Un soir…Un grain pour le Brussels Short Film Festival 2026. * article 77210/33202 du budget ordinaire 2026 : 11) 5.000,00 EUR à l'asbl Cocoricoeur pour le "Brukmer Festival" - 11e édition 2026"; 12) 7.500,00 EUR à la fondation d'utilité publique "Théâtre National de la Communauté française de Belgique" pour le "Urban Dance Caravane" 2026; 13) 8.000,00 EUR à l'asbl Géopolis pour la programmation - 3 fois par semaine - de concerts/jams du Poste. ----------------------------------------------------------------------- [28] Culture, Jeunesse, Sport - - Beaux-Arts - 2724162 (R) Culture.- Subsides spécifiques à plusieurs associations.- Montant total : 94.300,00 EUR. Octroi de subsides pour un montant total de 94.300,00 EUR aux associations suivantes et réparti comme suit : * article 76210/33202 du budget ordinaire 2026 : 1) 1.500,00 EUR à l'asbl Lapsproductions pour le festival "Danse avec les Foules" 2026; 2) 1.500,00 EUR à l'Academie Royale des sciences, des lettres et des Beaux Arts de Belgique pour les Cycles de conférences "Creacite 2026"; 3) 1.500,00 EUR à l'asbl Cameristica pour le "Cameristica Festival 2026"; 4) 7.000,00 EUR à l'asbl New Brussels pour le Festival Mashaa Dunya- Ed2026; 5) 3.000,00 EUR à l'asbl Coordination sociale Heembeek-Mutsaard pour la Balade artistique 2026; 6) 9.200,00 EUR à l'asbl No Way Back pour la Soirée d'ouverture du Detours 2026, Detours Cyphers, Work in progress et la soirée création; 7) 1.500,00 EUR à l'asbl La Chapelle des Minimes pour les Concerts à la Chapelle des Minimes; 8) 800,00 EUR à l'asbl Groupe d'Animation du Quartier européen de la Ville de Bruxelles pour la Fête annuelle/brocante du GAQ; 9) 800,00 EUR à l'association de fait Comité des Habitants du Quartier Luther pour la Fête de la rue Luther; 10) 3.000,00 EUR à l'asbl Brussels Major Events pour l'évènement "Bruxelles fait son cinéma"; 11) 2.000,00 EUR à l'asbl Association du Quartier Bruegel et des Marolles pour les 50 ans des Mignonettes du quartier Bruegel et des Marolles. * article 77210/33202 du budget ordinaire 2026 : 12) 5.000,00 EUR à l'asbl Nouvelle Senne pour le Festival de la Nouvelle Senne 2026; 13) 1.000,00 EUR à l'asbl Fantastique Collectif pour la Semaine du Babeleir 2026; 14) 10.000,00 EUR à l'asbl L'architecture qui dégenre pour le Matrimoine 2026/27; 15) 8.000,00 EUR à l'asbl Les Midis de la Poésie pour l'évènement "Goûters poésie" 2026; 16) 5.000,00 EUR à l'asbl Riches-Claires pour l'organisation de séances pour les publics fragilisés; 17) 15.000,00 EUR à l'asbl Anneessens 25 pour le Hello Summer Family Date 2026. * article 56110/33202 du budget ordinaire 2026 : 18) 10.000,00 EUR à l'asbl Madame Moustache pour la Saison de concerts 2026-2027 de Madame Moustache; 19) 8.000,00 EUR à l'asbl Atomium pour l'évènement "Designing Childhood". Une histoire du design pour enfants. * article 76210/33101 du budget ordinaire 2026 : 20) 500,00 EUR à M. Clément BOURTEMBOURG pour la Fête de quartier (place Jean Jacobs). ----------------------------------------------------------------------- Ordre du jour séance publique du Conseil du lundi 21 septembre 2026 5 [29] Culture, Jeunesse, Sport - - Beaux-Arts - 2730732 (R) Culture.- Subsides de fonctionnement à plusieurs associations.- Montant total : 629.926,57 EUR. Octroi de subsides de fonctionnement pour un montant total de 629.926,57 EUR aux associations suivantes et réparti comme suit : * à l'article 76210/33202 du budget ordinaire 2026 : 1) 185.500,00 EUR à l'asbl Bruxelles-Musées-Expositions pour son fonctionnement (Carte de visite/ArtopenKUNST, Folklorissimo, Tickets seniors, charges salariales et frais généraux); 2) 159.606,00 EUR à l'asbl Brussels Major Events pour son fonctionnement (Festival Hopla, Classissimo, charges salariales); 3) 284.820,57 EUR à l’asbl Brufête pour son fonctionnement (Festival Hopla, Classissimo, charges salariales et frais généraux). ----------------------------------------------------------------------- [30] Culture, Jeunesse, Sport - - Beaux-Arts - 2728673 (R) Culture.- Subside d'investissement.- Budget extraordinaire 2026.- Asbl Centre Culturel Bruegel.- Montant: 72.500,00 EUR.- Convention. 1) Octroi d'un subside d'investissement pour un montant de 72.500,00 EUR à l’asbl Centre Culturel Bruegel pour l’acquisition d’équipement technique (éclairage led, élingues, câblage et console ainsi que des rideaux, système de rails, galets, câbles, équerres,…).- Article 76210/52252 du budget extraordinaire 2026, réparti comme suit : - 39.000,00 EUR (n° de projet DH10-3-2024); - 33.500,00 EUR (n° de projet HF10-228-2009). 2) Convention entre la Ville de Bruxelles et cette association. ----------------------------------------------------------------------- [31] Culture, Jeunesse, Sport - - Beaux-Arts - 2728902 (R) Culture.- Subside d'investissement.- Budget extraordinaire 2026.- Fondation d'utilité publique Théâtre Royal du Parc.- Montant : 100.000,00 EUR.- Convention. 1) Octroi d'un subside d'investissement pour un montant de 100.000,00 EUR à la fondation d'utilité publique Théâtre Royal du Parc pour l’acquisition d'équipement LED.- Article 76210/52252 du budget extraordinaire 2026.- 2) Convention entre la Ville de Bruxelles et cette association. ----------------------------------------------------------------------- [32] Culture, Jeunesse, Sport - - Beaux-Arts - 2728882 (R) Culture.- Subside d'investissement.- Budget extraordinaire 2026.- Fondation d'utilité publique Théâtre Royal du Parc.- Montant : 145.000,00 EUR.- Convention. 1) Octroi d'un subside d'investissement pour un montant de 145.000,00 EUR à la fondation d'utilité publique Théâtre Royal du Parc pour le renouvellement de treuils équipant la scène, réaménagement de la cuisine du foyer, acquisition d'équipements de type outillage pour l'atelier décors, matériel de nettoyage, etc.- Article 76210/52252 du budget extraordinaire 2026.- 2) Convention entre la Ville de Bruxelles et cette association. ----------------------------------------------------------------------- [33] Culture, Jeunesse, Sport - - Beaux-Arts - 2727901 (R) Culture.- Subside d'investissement.- Budget extraordinaire 2026.- Fondation d'utilité publique "Koninklijke Vlaamse Schouwburg".- Montant : 150.000,00 EUR.- Convention. 1) Octroi d'un subside d'investissement de 150.000,00 EUR à la fondation d'utilité publique "Koninklijke Vlaamse Schouwburg" pour l'acquisition d'équipements techniques tels que du matériel son et vidéo, mobilier, outillage, etc.- Article 76210/52252 du budget extraordinaire 2026.- 2) Convention entre la Ville de Bruxelles et cette association. ----------------------------------------------------------------------- [34] Culture, Jeunesse, Sport - Secrétariat central CJS - - 2727981 (R) Tourisme.- Subside spécifique.- Asbl Un soir… Un grain.- Montant : 50.000,00 EUR. Octroi d'un subside de 50.000,00 EUR à l’asbl Un soir… Un grain pour le Brussels International Film Festival (BRIFF) 2026.- Article 56110/33202 du budget ordinaire 2026. ----------------------------------------------------------------------- Ordre du jour séance publique du Conseil du lundi 21 septembre 2026 6 Dossiers de M. l'Echevin Ceulemans [35] Culture, Jeunesse, Sport - - Beaux-Arts - 2731262 (R) Culture.- "Lokaal Cultuurbeleidsplan".- "Stadsmakers 2026".- Diverses associations et particuliers.- Montant total : 20.800,00 EUR. Octroi de subsides spécifiques pour un montant total de 20.800,00 EUR aux associations et particuliers suivants, réparti comme suit : * à l'article 77210/33202 du budget ordinaire 2026 : 1) 2.000,00 EUR à l'asbl "Doolzeewaterhond" pour le projet "Brood & Taferelen"; 2) 2.500,00 EUR à l'asbl "Yalla! Play!" pour le projet "Onder de straatstenen, het strand!"; 3) 2.000,00 EUR à l'asbl "Oersoep" pour le projet "Eos"; 4) 2.500,00 EUR à l'asbl "TransfoCollect" pour le projet "The Brussels Prophetic Street Orchestra"; 5) 1.000,00 EUR à l'asbl "Ordo Dialectus Bruxellensis" pour le projet "Workshops over Publieke Ruimte". * à l'article 76210/32101 du budget ordinaire 2026: 6) 2.000,00 EUR à la srl "MEOW" pour le projet "Koken met het ongeplande"; 7) 2.000,00 EUR à la Société en commandite "More is More" pour le projet "More Reps". * à l'article 76210/33101 du budget ordinaire 2026 : 8) 800,00 EUR au particulier "Canan CAPAN" pour le projet "Oyali Vrouwenkoor, Zang als brug tussen vrouwen en culturen"; 9) 2.000,00 EUR au particulier "Caen VEMBA BUNGA" pour le projet "Step&Shine"; 10) 2.000,00 EUR au particulier "Adriaan VANKEERBERGEN" pour le projet "Maanstand - live concerts and tape nights"; 11) 2.000,00 EUR au particulier "Willem VAN BRUWAENE" pour le projet "Kebabketjes - Brussel verteld vanuit de snackbar". ----------------------------------------------------------------------- Dossiers de M. l'Echevin Zian [36] Espaces publics et verts - Secrétariat central EPV - - 2732533 (R) Dossier n° EPV/2026/118/TP.- Marché public reconductible de services ayant pour objet les prestations relatives à l'installation temporaire d'une signalisation routière verticale mobile le long des voiries gérées par la Ville de Bruxelles et les manipulations relatives à la fermeture et à l'ouverture d'espaces publics sur le territoire de la Ville pour une période initiale de 24 mois.- Procédure ouverte.- Principe. Procédure ouverte en application des articles 35, 1° et 36 de la loi du 17/06/2016 relative aux marchés publics.- Cahier spécial des charges n° EPV/2026/118/TP.- Dépense de 4.800.000,00 EUR TVA comprise (2.400.000,00 EUR TVA comprise pour le marché initial et 1.200.000,00 EUR TVA comprise par reconduction).- Article 42305/12406 des budgets ordinaires de 2027 à 2031 inclus, sous réserve de l'inscription des crédits nécessaires et de l'adoption des budgets 2027 à 2031 par le Conseil communal et de leur approbation par l'autorité de tutelle.- Trésorerie. ----------------------------------------------------------------------- Ordre du jour séance publique du Conseil du lundi 21 septembre 2026 7